Mentions Légales

Editeur :
RESEAU DES AGENCES REGIONALES DE L’ENERGIE ET DE L’ENVIRONNEMENT
14, rue de Tivoli
31068 Toulouse Cedex
 
Propriété intellectuelle
La structure du site www.rare.fr ainsi que l'ensemble des textes, images, sons et logos qui le constituent sont la propriété exclusive du Réseau des Agences Régionales de l’Energie et de l’Environnement (RARE) ou ont fait l'objet d'une cession partielle de droit ou d'une autorisation de publication par leurs auteurs.
Toute reproduction, par quelque moyen que ce soit, de tout ou partie du site ou de son contenu est strictement interdit, sauf autorisation expresse du Réseau des Agences Régionales de l’Energie et de l’Environnement (RARE) (demande par mail au Webmestre).
 
 
Données personnelles
Conformément à la loi n°78/17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site www.rare.fr a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.
Par ailleurs, l'internaute dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations le concernant. Cette faculté peut être exercée sur simple demande écrite à :
Réseau des Agences Régionales de l’Energie et de l’Environnement
14, rue de Tivoli
31068 Toulouse Cedex
 
Responsabilité
Le Réseau des Agences Régionales de l’Energie et de l’Environnement s'efforce de tenir à jour le site www.rare.fr, cependant, le Réseau des Agences Régionales de l’Energie et de l’Environnement ne peut garantir, à tout moment, l'exhaustivité et l'exactitude des informations qui y sont diffusées, ni être tenu pour responsable des suites de leur utilisation par les internautes.
 
Ce site peut comporter des liens vers d'autre sites Internet, toutefois le Réseau des Agences Régionales de l’Energie et de l’Environnement ne peut être tenu pour responsable de tout préjudice survenu des suites de l'utilisation de biens ou services mis à disposition sur ces sites ou d'informations diffusées sur ceux-ci.
 
Hébergeur
NFrance Conseil
31000 Toulouse
info@nfrance.com
 
 
Conception, réalisation
PELINAURE
Place de l'Eglise
65250 HECHES
http://www.pelinaure.com/